Les Plans de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) se substituent au PLU dans le site patrimonial remarquable de Besançon (SPR). Fruits d’une collaboration État / Ville de Besançon, ils possèdent des rapports de présentation et des règlements différents.
Le PADD, les servitudes d’utilité publique et les annexes sont communes au PLU et aux PSMV.
Consulter les arrêtés (pdf – 415 Ko)
1. Le PSMV Battant – Quai Vauban
- Consulter le rapport de présentation (pdf – 15 256 Ko)
- Consulter le règlement (pdf – 852 Ko)
- Consulter les prescriptions architecturales (pdf – 7 984 Ko)
- Consulter le règlement graphique (pdf – 3 270 Ko)
- PADD (Projet d’aménagement et de Développement Durable) et Annexes
2. Le PSMV Centre ancien
- Consulter le rapport de présentation (pdf – 22 527 Ko)
- Consulter le règlement (pdf – 3 126 Ko)
- Consulter les prescriptions architecturales (pdf – 31 833 Ko)
- Consulter le règlement graphique (pdf – 18 390 Ko)
- Consulter la notice explicative de l’Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) Saint-Jacques (PDF – 7 Mo)
- Consulter les orientations d’aménagement (pdf – 4 526 Ko)
- PADD (Projet d’aménagement et de Développement Durable) et Annexes
