Conformément aux préconisations issues du diagnostic partagé sur la création artistique et au bilan tiré des Assises de la culture, la Ville de Besançon a souhaité faire évoluer son dispositif de subventions aux associations culturelles et a adopté le 8 décembre 2023 un nouveau règlement.
Celui-ci correspond aux objectifs de politique culturelle fixés par la Ville et s’inscrit dans la dynamique nationale de simplification administrative pour les usagers et les autorités publiques, tout en proposant un cadre adapté à une plus grande diversité d’initiatives artistiques et culturelles.
Après une phase de test pour la campagne de subventions 2024, la Ville de Besançon, dans une démarche d’amélioration et de clarification, a finalisé le cadre réglementaire de son dispositif en y apportant plusieurs ajustements et en instaurant un calendrier type renouvelable.
Pour tenir compte des différentes temporalités des projets et activités, la Ville de Besançon propose deux sessions de dépôt aux associations qui sont libres de choisir l’une ou l’autre, en fonction de leur programmation.
Session 1 : dépôt entre le 15 septembre et le 30 octobre de l’année N-1 pour des projets / activités se déroulant à l’année N.
Session 2 : dépôt entre le 15 avril et le 31 mai de l’année N pour des projets / activités se déroulant à l’année N et/ou en janvier et février de l’année N+1.
L’ensemble des modalités et les conditions générales d’attribution des subventions sont reportés dans la version actualisée du Règlement des subventions aux associations culturelles.
En résumé
Pour déposer une demande de subvention :
- se rendre sur vosservices.grandbesancon.fr/aides
- se connecter OU créer et activer un compte
- remplir le formulaire unique
- déposer les documents à joindre dans le porte-document
- transmettre votre demande. L’association doit veiller à la bonne transmission de son dossier et s’assurer avoir bien reçu un courriel automatique attestant de la bonne réception de sa demande par la Direction action culturelle de la Ville.
ATTENTION : étape préalable à respecter
Si votre association n’est pas encore enregistrée auprès de nos services, nous vous invitons à vous inscrire dès à présent dans l’Annuaire des associations de Besançon et du Grand Besançon et à souscrire au contrat d’engagement républicain (cf. tutoriel). Cette première étape sera en effet indispensable pour pouvoir effectuer votre demande de subvention.