Plan Local d’Urbanisme (PLU) et Règlement Local de Publicité (RLP) de Besançon

Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Besançon en vigueur

Dernière approbation : Modification n°11 du 23 juin 2022
Mise en compatibilité n°6 du 26 septembre 2024

Consulter la délibération du Conseil Communautaire ( pdf – 3 279 Ko)

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la ville de Besançon a été approuvé lors du Conseil Municipal du 5 juillet 2007. Depuis cette date, ce document de planification a connu de nombreuses adaptations, la dernière datant du 23 juin 2022.

Cas particulier[s] : [les] PSMV Centre Ancien / Battant – Vauban

1. Rapport de présentation

Cette partie présente l’ensemble des diagnostics établis, la justification des dispositions réglementaires, le rapport faisant état des incidences notables du PLU sur l’environnement ainsi que le journal du PLU.
Consulter l’intégralité du rapport de présentation avec sommaire interactif ( pdf – 24 400 Ko)

2. PADD (Projet d’aménagement et de Développement Durable)

Le PADD définit les orientations générales d’aménagement et d’urbanisme retenues pour Besançon.
Consulter le projet d’aménagement et de développement durable ( pdf – 554 Ko)

3. Règlement

La portée réglementaire du PLU porte sur aussi bien sur l’ensemble des pièces écrites, que sur les documents graphiques.

• Règlement pièce écrite
  Consulter l’intégralité du règlement pièce écrite avec sommaire interactif ( pdf – 7 024 Ko)
• Document graphique du règlement
  • Planches réglementaires au 1/2000ème
    Consulter les planches ( pdf – 54 247 Ko)
  • Prise en compte des risques et dispositions particulières (logement social, démolition, etc.).
    Consulter la planche de prise en compte des risques et des dispositions particulières ( pdf 2460 Ko)
• Cahier des plans masses et cahier des ZAC
  Consulter le cahier des plans masses et le cahier des ZAC ( pdf – 8140 Ko)
• Liste des emplacements réservés et des alignements
  Consulter la liste des emplacements réservés et des alignements ( pdf – 665 Ko)

4. Annexes

Les annexes comprennent un certain nombre d’indications ou de renseignements reportées dans le PLU : les servitudes d’utilité publique en liaison par exemple au patrimoine ou aux risques.
Consulter l’intégralité des servitudes d’utilité publique avec sommaire interactif ( pdf – 66 440 Ko)
Consulter les annexes sanitaires ( pdf – 3 350 Ko)
Consulter l’intégralité des autres annexes avec sommaire interactif ( pdf – 157 Ko)

5. Orientations d’aménagement

Le PLU de Besançon comporte des orientations d’aménagement relatives à des quartiers ou secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager.
Consulter les orientations d’aménagement ( pdf – 11 524 Ko)

 

Règlement Local de Publicité (RLP) de Besançon en vigueur. Approbation : 31 mars 2022

Consulter la délibération du Conseil Communautaire (pdf – 918 ko)

Le Règlement Local de Besançon (RLP) de la ville de Besançon a été approuvé lors du Conseil Communautaire du 30 mars 2022.

Dossier 1. Rapport de présentation (pdf – 2 775 ko)

Dossier 2. Réglementation

• 2.1. Pièces écrites (pdf- 935 ko)
• 2.2. Plan de zonage au 1/5000ème (pdf – 4 716 ko)

Dossier 3. Lexique (pdf – 918 ko)