Le maire et les élus
communautaires
À découvrir
L’église et le château du XVIIIème siècle bénéficient d’une protection au titre de Monuments Historiques.
Bonnay, village franc-comtois au sein d'un écrin de nature, est situé au nord de Besançon, dans le Doubs (25) et à la limite du département de la Haute Saône (70)
Le mardi : De 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
Le vendredi : de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 19h00
Autorisations d’Urbanisme instruites par le service ADS :
Autorisations de Travaux (AT)
Certificat d’Urbanisme Opérationnel de type b (CUb)
Déclarations Préalables générant de la taxe d’aménagement (DP)
Permis d’Aménager (PA)
Permis de Construire (PC)
Permis de Construire Maison Individuelle (PCMI)
Permis de Démolir (PD)
Permanence : tous les mercredis de 9h00 à 12h00
– Semaines paires : mairie de DEVECEY
– Semaines impaires : mairie de MISEREY-SALINES
L’église et le château du XVIIIème siècle bénéficient d’une protection au titre de Monuments Historiques.
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